1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://unepointedecannelle.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Amélie Neimard – 54110 Haraucourt
Responsable publication : Amélie Neimard – neimardamelie@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Amélie Neimard – neimardamelie@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Amélie Neimard – neimardamelie@gmail.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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5. Gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).